Mentions légales du site domaine-lac-soursac.com

En vous connectant sur ce site, vous acceptez, sans réserves, les présentes modalités.

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que, les responsables du présent site internet domaine-lac-soursac.com sont :

Éditeur du Site :

SASU Domaine du lac de soursac (SIRET 89885496300011)
Immatriculée au RCS le 05-05-2021 : Brive B 898 854 963 – code APE 5530Z
Numéro TVA intracommunautaire : FR15898854963
Président : M. Max DARFEUILLE
LE PONT AUBERT 19550 SOURSAC
Téléphone : 05 45 70 40 14
Email : contact@domaine-lac-soursac.com
Site Web : www.domaine-lac-soursac.com
Directeur de la publication : M. Max DARFEUILLE
Rédacteur : Mme Blandine CHARLET

Hébergement :

Le site Domaine du Lac de Soursac est hébergé par HOSTINGER, dont le siège social est situé HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant: https://www.hostinger.fr/contact.

Développement :

Charlet Communication – Blandine Charlet
Adresse : 52 rue de la libération – 54700 Villers sous preny
Contact : blandine.charlet@gmail.com
https://charlet-communication.fr

Conditions d’utilisation :

Ce site domaine-lac-soursac.com est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation.
Nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes. Le Domaine du Lac de Soursac et l’agence Charlet Communication mettent en œuvre tous les moyens dont ils disposent pour assurer une information et une mise à jour fiable du site internet.
Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès du Domaine du Lac de Soursac, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Le Domaine du Lac de Soursac et Charlet Communication ne sont en aucun cas responsables de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies

Le site domaine-lac-soursac.com peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.
Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

Liens hypertextes

Les sites internet peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Le Domaine du Lac de Soursac ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Il ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet domaine-lac-soursac.com ne peuvent pas mettre en place un lien hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du Domaine du Lac de Soursac.
La SASU Domaine du Lac de Soursac se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Services fournis

Toutes les informations indiquées sur le site domaine-lac-soursac.com sont données à titre indicatives, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis. Les renseignements figurants ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles.
Si vous constatez une lacune, erreur, merci de bien vouloir le signaler par courriel à contact@domaine-lac-soursac.com
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, le Domaine du Lac de Soursac ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site domaine-lac-soursac.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la SASU à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit du Domaine du Lac de Soursac. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Litiges

Les présentes conditions du site domaine-lac-soursac.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet domaine-lac-soursac.com. Nous vous invitons à consulter la page suivante : https://domaine-lac-soursac.com/protection-des-donnees/ afin de prendre connaissance de notre politique de protection des données.

Domaine du Lac de Soursac
Quelques infos utiles
Suivez-nous

Contactez-nous

Formulaire de contact

En envoyant ce formulaire, j’accepte que les informations saisies soient exploitées pour permettre de me recontacter. Pour connaître et exercer vos droits, notamment de retrait de votre consentement à l’utilisation des données collectées par ce formulaire, veuillez consulter notre politique de protection des données.

Retour haut de page